Règlement Intérieur

Règlement d'Administration intérieure 1. - DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Art. premier. - Les élections au conseil d'administration sont annoncées au cours des deux séances de travail qui précèdent le scrutin, avec invitation au dépôt de3 candidatures auprès du président, un mois au moins avant la date fixée pour ledit scrutin. Dès l'expiration dudit délai prévu pour ce dépôt, la liste des candidatures, assortie des indications utiles à l'expression des votes par correspondance, est adressée à tous les membres actifs et de droit. Le dépouillement des votes de toute nature est affecté conformément aux dispositions de l'article 12 ci-après. Art. 2. - Le président est le représentant légal de l'association. Il dirige les travaux, préside les assemblées et les séances. Sa voix est prépondérante en cas de partage. Il arrête les dates des assemblées et des séances, ordonnance les mandats à payer par le trésorier. Il est membre de droit de toutes les commissions sans être tenu, pour autant, de prendre part à leurs travaux. Art. 3. - Les vice-présidents sont choisis, dans la mesure du possible, l'un parmi les membres qui s'intéressent aux sciences historiques, l'autre parmi les membres qui s'intéressent aux autres sciences. Ils suppléent le président dans toutes les circonstances où celui-ci est empêché et ont, dès lors, les mêmes droits et obligations que lui. S'il y a lieu, leur droit respectif à la suppléance est déterminé par l'ordre d'ancienneté dans les fonctions de vice-président et, en cas de parité, par l'ordre d'ancienneté comme membre de l''accnciation. Art. 4. - Les secrétaires se suppléent réciproquement en cas d'empêchement. L'un d'eux est spécialement chargé des tâches relatives aux publications de l'association (mise en oeuvre du bulletin, relations avec l'imprimeur, relations avec les auteurs pour la correction des épreuves et les demandes d'exemplaires des travaux tirés à part, confection de la table du bulletin, etc...). Il est chargé des commandes d'imprimés, des fournitures de bureau et d'objets mobiliers nécessaires à l'association. L'autre secrétaire est spécialement chargé, en relation avec le président, de l'organisation des diverses séances et assemblées, ainsi que de leur suite (ordre du jour, tenue des documents statutaires autres que comptables, rédaction des procès verbaux, mouvement et liste des membres, scrutins, élections, etc...). Art. 5. - Le trésorier, comptable en deniers de l'association, tient les écritures comptables au jour le jour, assure le recouvrement des cotisations, acquitte les dépenses sur le visa du président, assure, conformément à l'article 8 des statuts, la présentation des comptes annuels dont il établit et présente le rapport. Art. 6. - L'archiviste, comptable en matières, est chargé de la conservation des archives, documents et mobilier de toute nature de l'association, de la tenue du catalogue de la bibliothèque, de l'inventaire des objets mobiliers par entrées et sorties, etc... Il mentionne, sur un registre spécial, la date de la délivrance aux membres de l'association des ouvrages de la bibliothèque qu'ils peuvent emprunter pendant le délai maximum d'un mois, ainsi que la date de la réintégration de ces ouvrages dont il surveille la rentrée. Aucun des volumes de la collection de base, reliée et complète, du bulletin de l'association, ne pourra, même temporairement, être distrait de la bibliothèque ou des locaux de l'association, au profit de quiconque. Le moment venu, l'archiviste, qui reçoit et prend en charge les exemplaires du bulletin livrés par l'imprimeur, en effectue la délivrance aux membres de l'association. Il en fait l'expédition aux organismes légaux qu'il appartient, aux organismes correspondants ou attributaires auxquels le bulletin est servi gratuitement, ainsi qu'aux particuliers, libraires et autres, qui demandent à en faire l'acquisition. Les ouvrages et documents -de toute nature, sans utilité pour l'association, ou dont la conservation ne pourrait plus être assurée dans des conditions satisfaisantes, pourront être aliénés au profit de l'association. Sont, en principe et à titre indicatif, exceptées de cette mesure : les publications parues dans l'Yonne, les publications régionales ou autres d'intérêt bourguignon, notamment celles parues sous l'égide ou avec l'aide de l'Université de Dijon, ainsi que les publications parues dans les départements limitrophes de l'Yonne. Dans un but de meilleure accessibilité et de conservation méthodique, la bibliothèque de l'association pourra, éventuellement, faire l'objet de dépôts aux Archives départementales de l'Yonne ou à la Bibliothèque de la ville d'Auxerre. Les mesures prévues aux alinéas 5 et 6 du présent article sont à la décision du bureau. Celles prévues à l'alinéa 7 sont à la décision de l'assemblée générale. Art. 7. - Chacun des membres du bureau, sous réserve de la compétence du président, rédige et signe la correspondance relative aux fonctions qu'il assume ou qui relève de sa spécialité. Les membres adjoints du bureau suppléent leurs collègues chargés de fonctions, lorsque ceux-ci sont empêchés. 2. - DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION Art. 8. - Les personnes qui demandent à faire partie de l'association en qualité de membre actif dans les conditions prévues à l'article 3 des statuts sont admises par le bureau après avis de la majorité des membres présents lors de la séance qui suit celle au cours de laquelle les candidatures ont été présentées. Cet avis est recueilli à mains levées. Il est exprimé au bulletin secret à la demande de trois membres au moins de l'association. Art. 9. - Le paiement dea cotisations a lieu dans chaque année. Les membres admis entre le le" janvier et le 30 juin l année courante, dans le mois de leur admission. Art. 10. - Tout membre qui a négligé d'acquitter sa cotisation pendant plus d'une année, peut être, après deux réclamations infructueuses, considéré comme démissionnaire. Il peut obtenir sa réintégration après payement de l'arriéré. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables au cas prévu à l'article 3, dernier alinéa, des statuts, en matière de réadmission agréée. Art. 11. - Les membres qui empruntent des ouvrages de la bibliothèque dans les conditions prévues à l'article 6 du présent règlement sont, par voie de remplacement, ou pécuniairement, responsables des pertes et des détériorations survenues de leur fait 3. - DES COMMISSIONS Art. 12. - Diverses commissions, composées de membres de l'association, peuvent être instituées pour aider le conseil d'administration. Sur la proposition du bureau, les commissaires sont nommés en séance, à la majorité des membres présents. Lors des élections ou des votes au scrutin secret, le dépouillement est effectué par une commission de trois membres pris en dehors de ceux qui sont intéressés au scrutin. Ils sont choisis parmi les membres présents aux séances ou aux assemblées et sont nommés à mains levées. 4. - DES SEANCES ORDINAIRES DE L'ASSOCIATION Art. 13. - Toute discussion politique, religieuse ou étrangère au but et à l'objet de l'association est interdite dans les séances et les assemblées. Les séances ordinaires d'étude et de travail, dont l'ordre du jour et l'heure d'ouverture sont fixés par le bureau, ont lieu, en principe, à jour fixe (actuellement, le premier dimanche du mois). La date en est annoncée lors de la séance précédente et, dans la mesure du possible, par un avis publié dans la presse locale, reproduisant l'ordre du jour. Il n'y a pas de séance pendant les mois de juillet, août et septembre. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu, par décision du bureau, en dehors ou à la place des séances mensuelles. Ces séances extraordinaires peuvent être publiques et être tenues en dehors d'Auxerre. Art. 14. - Tout membre peut amener aux séances de travail des personnes étrangères à l'association, avec possibilité, pour ces invités, de prendre part aux débats, avec l'agrément ou l'autorisation du président. Art. 15. - Tout membre qui désire faire une communication doit en informer le secrétaire des séances un mois à l'avance en donnant, par écrit, le titre de sa communication. Le jour, au plus tard, où il effectue sa communication, il en remet au secrétaire le texte intégral ainsi qu'un résumé très succint de son travail ou de son intervention, pour insertion au procès-verbal. A défaut, l'analyse en est faite par le secrétaire. Ce dernier, eu égard aux impératifs à observer en matière de publications, a la faculté de procéder aux réductions de textes nécessaires. 5- DES PUBLICATIONS DE L'ASSOCIATION Art. 16. - Le bulletin publié en conformité de l'article 2 des statuts constituant l'une des manifestations essentielles de l'activité de l'association, le maximum de soins est apporté à sa qualité, à son développement et à la régularité de sa parution, dans la limite compatible avec les ressources budgétaires. Le bulletin contient les mémoires sur les sciences historiques, physiques, naturelles et autres, sur l'archéologie, les lettres et les arts, les procès-verbaux des séances de travail, une table des matières et, lors du renouvellement du conseil et du bureau, la liste des membres de l'association. Lors de sa publication, le bulletin est retiré sans frais, auprès de l'archiviste, par les membres actifs et les membres d'honneur. Art. 17. - Aucun mémoire, communication, rapport ou relation d'activité, note ou article, n'est inséré au bulletin s'il n'a été lu, présenté ou résumé en séance par l'auteur ou le représentant par lui désigné ou, à défaut, par un membre du bureau. Il en est de même des relations d'activité ou des travaux affranchis par leur nature, de l'expression écrite directe (conférences, projections commentées ou non, auditions, etc...) si l'objet de ces relations n'a pas été présenté, à titre principal, en séance. Art. 18. - Le bureau, le trésorier entendu quant aux possibilités budgétaires, prononce l'admission, le rejet ou l'ajournement des textes susceptibles d'être publiés et peut demander aux auteurs toutes modifications, réductions ou suppressions qu'il juge nécessaires. Si des travaux, présentés à l'une des séances, sont publiés par leurs auteurs dans un organe autre que le bulletin, ils ne sont pas insérés dans celui-ci. Les textes présentés pour insertion au bulletin doivent, en principe, être inédits. En cas d'utilité, le bureau peut, cependant, autoriser la reproduction de certains textes ou documents déjà publiés. Avec l'autorisation du bureau, les auteurs ont la faculté d'assurer, à leurs frais, l'iconographie (reproductions photographiques, schémas, documents, etc...) relative à leurs travaux publiés au bulletin, dont la charge, pour raisons budgétaires, ne pourrait être assumée par l'association. Il en est de même de la publication des fractions de texte qui, pour le même motif, auraient fait l'objet, de la part ou à la requête du bureau, de réductions ou de retranchements. Art. 19. - L'auteur d'un texte inséré au bulletin reçoit, par les soins et aux frais de l'association, vingt exemplaires tirés à part de ce texte, qui doit être entièrement conforme à celui qui a été inséré. Les exemplaires tirés à part comportent obligatoirement la mention " Extrait du bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne ". Sauf dérogation exceptionnelle accordée par le bureau, sur la demande motivée de l'auteur, les tirés à part ne sont remis à ce dernier qu'après achèvement du tirage et distribution du bulletin. Art. 20. - L'association n'entend donner aucune approbation ou improbation au contenu de ses publications. Les opinions, assertions, omissions ou positions qui peuvent notamment y être relevées doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. La teneur du présent article est mentionnée sur la couverture ou en tête de chaque exemplaire des publications. Art. 21. - Indépendamment et séparément du bulletin, l'association peut publier, en raison de l'intérêt particulier qu'ils présentent et de l'importance de leur étendue, les travaux de certains de ses membres. Ces ouvrages, dont dix exemplaires tirés à part sont servis gratuitement par l'association à leurs auteurs, sans possibilité de tirage supplémentaire, sont vendus au profit de l'association. Il en est de même des recueils des actes des congrès auxquels l'association serait directement intéressée et dont elle accepterait d'assurer la publication, les auteurs ayant, dans ce cas, la faculté d'obtenir, à leurs frais, un tirage à part supplémentaire.
Le Réglement Intérieur
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Règlement d'Administration intérieure

1. - DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. premier. - Les élections au conseil d'administration sont annoncées au cours des deux séances de travail qui précèdent le scrutin, avec invitation au dépôt de3 candidatures auprès du président, un mois au moins avant la date fixée pour ledit scrutin.
Dès l'expiration dudit délai prévu pour ce dépôt, la liste des candidatures, assortie des indications utiles à l'expression des votes par correspondance, est adressée à tous les membres actifs et de droit.
Le dépouillement des votes de toute nature est affecté conformément aux dispositions de l'article 12 ci-après.

Art. 2. - Le président est le représentant légal de l'association.
Il dirige les travaux, préside les assemblées et les séances. Sa voix est prépondérante en cas de partage.
Il arrête les dates des assemblées et des séances, ordonnance les mandats à payer par le trésorier. Il est membre de droit de toutes les commissions sans être tenu, pour autant, de prendre part à leurs travaux.

Art. 3. - Les vice-présidents sont choisis, dans la mesure du possible, l'un parmi les membres qui s'intéressent aux sciences historiques, l'autre parmi les membres qui s'intéressent aux autres sciences.
Ils suppléent le président dans toutes les circonstances où celui-ci est empêché et ont, dès lors, les mêmes droits et obligations que lui. S'il y a lieu, leur droit respectif à la suppléance est déterminé par l'ordre d'ancienneté dans les fonctions de vice-président et, en cas de parité, par l'ordre d'ancienneté comme membre de l''accnciation.

Art. 4. - Les secrétaires se suppléent réciproquement en cas d'empêchement.
L'un d'eux est spécialement chargé des tâches relatives aux publications de l'association (mise en oeuvre du bulletin, relations avec l'imprimeur, relations avec les auteurs pour la correction des épreuves et les demandes d'exemplaires des travaux tirés à part, confection de la table du bulletin, etc...). Il est chargé des commandes d'imprimés, des fournitures de bureau et d'objets mobiliers nécessaires à l'association.
L'autre secrétaire est spécialement chargé, en relation avec le président, de l'organisation des diverses séances et assemblées, ainsi que de leur suite (ordre du jour, tenue des documents statutaires autres que comptables, rédaction des procès verbaux, mouvement et liste des membres, scrutins, élections, etc...).

Art. 5. - Le trésorier, comptable en deniers de l'association, tient les écritures comptables au jour le jour, assure le recouvrement des cotisations, acquitte les dépenses sur le visa du président, assure, conformément à l'article 8 des statuts, la présentation des comptes annuels dont il établit et présente le rapport.

Art. 6. - L'archiviste, comptable en matières, est chargé de la conservation des archives, documents et mobilier de toute nature de l'association, de la tenue du catalogue de la bibliothèque, de l'inventaire des objets mobiliers par entrées et sorties, etc...
Il mentionne, sur un registre spécial, la date de la délivrance aux membres de l'association des ouvrages de la bibliothèque qu'ils peuvent emprunter pendant le délai maximum d'un mois, ainsi que la date de la réintégration de ces ouvrages dont il surveille la rentrée.
Aucun des volumes de la collection de base, reliée et complète, du bulletin de l'association, ne pourra, même temporairement, être distrait de la bibliothèque ou des locaux de l'association, au profit de quiconque.
Le moment venu, l'archiviste, qui reçoit et prend en charge les exemplaires du bulletin livrés par l'imprimeur, en effectue la délivrance aux membres de l'association. Il en fait l'expédition aux organismes légaux qu'il appartient, aux organismes correspondants ou attributaires auxquels le bulletin est servi gratuitement, ainsi qu'aux particuliers, libraires et autres, qui demandent à en faire l'acquisition.
Les ouvrages et documents -de toute nature, sans utilité pour l'association, ou dont la conservation ne pourrait plus être assurée dans des conditions satisfaisantes, pourront être aliénés au profit de l'association.
Sont, en principe et à titre indicatif, exceptées de cette mesure : les publications parues dans l'Yonne, les publications régionales ou autres d'intérêt bourguignon, notamment celles parues sous l'égide ou avec l'aide de l'Université de Dijon, ainsi que les publications parues dans les départements limitrophes de l'Yonne.
Dans un but de meilleure accessibilité et de conservation méthodique, la bibliothèque de l'association pourra, éventuellement, faire l'objet de dépôts aux Archives départementales de l'Yonne ou à la Bibliothèque de la ville d'Auxerre.
Les mesures prévues aux alinéas 5 et 6 du présent article sont à la décision du bureau. Celles prévues à l'alinéa 7 sont à la décision de l'assemblée générale.

Art. 7. - Chacun des membres du bureau, sous réserve de la compétence du président, rédige et signe la correspondance relative aux fonctions qu'il assume ou qui relève de sa spécialité.
Les membres adjoints du bureau suppléent leurs collègues chargés de fonctions, lorsque ceux-ci sont empêchés.

2. - DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

Art. 8. - Les personnes qui demandent à faire partie de l'association en qualité de membre actif dans les conditions prévues à l'article 3 des statuts sont admises par le bureau après avis de la majorité des membres présents lors de la séance qui suit celle au cours de laquelle les candidatures ont été présentées. Cet avis est recueilli à mains levées. Il est exprimé au bulletin secret à la demande de trois membres au moins de l'association.

Art. 9. - Le paiement dea cotisations a lieu dans chaque année.
Les membres admis entre le le" janvier et le 30 juin l année courante, dans le mois de leur admission.

Art. 10. - Tout membre qui a négligé d'acquitter sa cotisation pendant plus d'une année, peut être, après deux réclamations infructueuses, considéré comme démissionnaire.
Il peut obtenir sa réintégration après payement de l'arriéré.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables au cas prévu à l'article 3, dernier alinéa, des statuts, en matière de réadmission agréée.

Art. 11. - Les membres qui empruntent des ouvrages de la bibliothèque dans les conditions prévues à l'article 6 du présent règlement sont, par voie de remplacement, ou pécuniairement, responsables des pertes et des détériorations survenues de leur fait

3. - DES COMMISSIONS

Art. 12. - Diverses commissions, composées de membres de l'association, peuvent être instituées pour aider le conseil d'administration. Sur la proposition du bureau, les commissaires sont nommés en séance, à la majorité des membres présents.
Lors des élections ou des votes au scrutin secret, le dépouillement est effectué par une commission de trois membres pris en dehors de ceux qui sont intéressés au scrutin. Ils sont choisis parmi les membres présents aux séances ou aux assemblées et sont nommés à mains levées.

4. - DES SEANCES ORDINAIRES DE L'ASSOCIATION

Art. 13. - Toute discussion politique, religieuse ou étrangère au but et à l'objet de l'association est interdite dans les séances et les assemblées.
Les séances ordinaires d'étude et de travail, dont l'ordre du jour et l'heure d'ouverture sont fixés par le bureau, ont lieu, en principe, à jour fixe (actuellement, le premier dimanche du mois). La date en est annoncée lors de la séance précédente et, dans la mesure du possible, par un avis publié dans la presse locale, reproduisant l'ordre du jour.
Il n'y a pas de séance pendant les mois de juillet, août et septembre.
Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu, par décision du bureau, en dehors ou à la place des séances mensuelles. Ces séances extraordinaires peuvent être publiques et être tenues en dehors d'Auxerre.

Art. 14. - Tout membre peut amener aux séances de travail des personnes étrangères à l'association, avec possibilité, pour ces invités, de prendre part aux débats, avec l'agrément ou l'autorisation du président.

Art. 15. - Tout membre qui désire faire une communication doit en informer le secrétaire des séances un mois à l'avance en donnant, par écrit, le titre de sa communication.
Le jour, au plus tard, où il effectue sa communication, il en remet au secrétaire le texte intégral ainsi qu'un résumé très succint de son travail ou de son intervention, pour insertion au procès-verbal. A défaut, l'analyse en est faite par le secrétaire. Ce dernier, eu égard aux impératifs à observer en matière de publications, a la faculté de procéder aux réductions de textes nécessaires.

5- DES PUBLICATIONS DE L'ASSOCIATION

Art. 16. - Le bulletin publié en conformité de l'article 2 des statuts constituant l'une des manifestations essentielles de l'activité de l'association, le maximum de soins est apporté à sa qualité, à son développement et à la régularité de sa parution, dans la limite compatible avec les ressources budgétaires.
Le bulletin contient les mémoires sur les sciences historiques, physiques, naturelles et autres, sur l'archéologie, les lettres et les arts, les procès-verbaux des séances de travail, une table des matières et, lors du renouvellement du conseil et du bureau, la liste des membres de l'association.
Lors de sa publication, le bulletin est retiré sans frais, auprès de l'archiviste, par les membres actifs et les membres d'honneur.

Art. 17. - Aucun mémoire, communication, rapport ou relation d'activité, note ou article, n'est inséré au bulletin s'il n'a été lu, présenté ou résumé en séance par l'auteur ou le représentant par lui désigné ou, à défaut, par un membre du bureau.
Il en est de même des relations d'activité ou des travaux affranchis par leur nature, de l'expression écrite directe (conférences, projections commentées ou non, auditions, etc...) si l'objet de ces relations n'a pas été présenté, à titre principal, en séance.

Art. 18. - Le bureau, le trésorier entendu quant aux possibilités budgétaires, prononce l'admission, le rejet ou l'ajournement des textes susceptibles d'être publiés et peut demander aux auteurs toutes modifications, réductions ou suppressions qu'il juge nécessaires.
Si des travaux, présentés à l'une des séances, sont publiés par leurs auteurs dans un organe autre que le bulletin, ils ne sont pas insérés dans celui-ci.
Les textes présentés pour insertion au bulletin doivent, en principe, être inédits. En cas d'utilité, le bureau peut, cependant, autoriser la reproduction de certains textes ou documents déjà publiés.
Avec l'autorisation du bureau, les auteurs ont la faculté d'assurer, à leurs frais, l'iconographie (reproductions photographiques, schémas, documents, etc...) relative à leurs travaux publiés au bulletin, dont la charge, pour raisons budgétaires, ne pourrait être assumée par l'association.
Il en est de même de la publication des fractions de texte qui, pour le même motif, auraient fait l'objet, de la part ou à la requête du bureau, de réductions ou de retranchements.

Art. 19. - L'auteur d'un texte inséré au bulletin reçoit, par les soins et aux frais de l'association, vingt exemplaires tirés à part de ce texte, qui doit être entièrement conforme à celui qui a été inséré.
Les exemplaires tirés à part comportent obligatoirement la mention " Extrait du bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne ".
Sauf dérogation exceptionnelle accordée par le bureau, sur la demande motivée de l'auteur, les tirés à part ne sont remis à ce dernier qu'après achèvement du tirage et distribution du bulletin.

Art. 20. - L'association n'entend donner aucune approbation ou improbation au contenu de ses publications. Les opinions, assertions, omissions ou positions qui peuvent notamment y être relevées doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
La teneur du présent article est mentionnée sur la couverture ou en tête de chaque exemplaire des publications.

Art. 21. - Indépendamment et séparément du bulletin, l'association peut publier, en raison de l'intérêt particulier qu'ils présentent et de l'importance de leur étendue, les travaux de certains de ses membres. Ces ouvrages, dont dix exemplaires tirés à part sont servis gratuitement par l'association à leurs auteurs, sans possibilité de tirage supplémentaire, sont vendus au profit de l'association.
Il en est de même des recueils des actes des congrès auxquels l'association serait directement intéressée et dont elle accepterait d'assurer la publication, les auteurs ayant, dans ce cas, la faculté d'obtenir, à leurs frais, un tirage à part supplémentaire.

Le Réglement Intérieur